Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Raison sociale : ELMARQ

Siège social : 171A Rue des Acres, 50000 Saint-Lô, France

RCS : Coutances — 848 054 110

SIRET : 848 054 110 00038

TVA intracommunautaire : FR73848054110

2. Directeur de la publication

Représentant légal : Elise FERET

Le directeur de la publication du site aicommand.fr est Marc LUGAND-SACY.

Contact : marc@elmarq.fr

3. Hébergement

Société : o2switch SARL

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

SIRET : 510 909 807 00024

Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site aicommand.fr(textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses) sont la propriété exclusive d'ELMARQ SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ELMARQ SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque AI COMMANDet le logo associé sont des marques déposées d'ELMARQ SAS. Toute utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

ELMARQ SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ELMARQ SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

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6. Liens hypertextes

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7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : contact@elmarq.fr

Par courrier : ELMARQ, 171A Rue des Acres, 50000 Saint-Lô, France

Dernière mise à jour : mars 2026